Jacques Boissiéras - JORFSearch

Jacques Boissiéras

De:	Boissiéras (Jacques) vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports suppléant
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000365389 (source JORF)

nomination

28 Avril 1994 28/04/1994

De:	Boissiéras (Jacques) vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports élus locaux Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000363457 (source JORF)

nomination

05 Février 1994 05/02/1994

De:	Boissiéras (Jacques) vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Elus locaux Maire ou président d'autorité organisatrice des transports urbains
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000352267 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Boissiéras (Jacques) vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000708913 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Boissiéras (Jacques) vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux; suppléant
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Elus locaux
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000343084 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Boissiéras (Jacques) vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:	à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports élus locaux Suppléant
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000524030 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1990 12/01/1990

De:	Boissiéras (Jacques) vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:	à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports élus locaux Maire ou président d'autorité organisatrice des transports urbains
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000524030 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1990 12/01/1990

De:	Boissiéras (Jacques) vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:	à l'assemblée générale du Conseil national des transports élus locaux Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Remplace:	M. Burckel (Jean-Claude)
Groupe:	Conseil national des transports

JORFTEXT000000524030 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1990 12/01/1990